Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AL KHAYAL
COUSCOUSS DE LA MAURESQUE

Numéro de dépôt :
1117263
Date de dépôt :
21/12/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque AL KHAYAL

Déposée le 21 décembre 1979 par COUSCOUSS DE LA MAURESQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « AL KHAYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COUSCOUSS DE LA MAURESQUE, domicilié(e) (S.A.), 7 rue Saint-Jean, 57160 MOULINS-LES-METZ, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COLLIGNON Pierre. - France.

La marque AL KHAYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1117263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque AL KHAYAL est expirée depuis le 21 décembre 1989.

COUSCOUSS DE LA MAURESQUE a également déposé les autres marques suivantes : COUSCOUSS DE LA MAURESQUE


COUSCOUSS DE LA MAURESQUE - (S.A.), 7 rue Saint-Jean, 57160 MOULINS-LES-METZ, - France


COLLIGNON Pierre. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-028

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graines comestibles;conserves, pickles;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagon, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, semoule et en particulier couscous, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices, glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.